Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACM
Société Alsacienne de Constructions Mécaniques de Mulhouse - S.A.C.M. Mulhouse

Numéro de dépôt :
961149
Date de dépôt :
05/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SACM

Déposée le 5 juillet 1976 par Société Alsacienne de Constructions Mécaniques de Mulhouse - S.A.C.M. Mulhouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SACM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Alsacienne de Constructions Mécaniques de Mulhouse - S.A.C.M. Mulhouse domicilié(e) (soc. an.), 1, rue de la Fonderie, Mulhouse (Haut-Rhin). - France.

La marque SACM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SACM est expirée depuis le 5 juillet 1986.

Société Alsacienne de Constructions Mécaniques de Mulhouse - S.A.C.M. Mulhouse a également déposé les autres marques suivantes : FLOCOCARD , SACM MULHOUSE


Société Alsacienne de Constructions Mécaniques de Mulhouse - S.A.C.M. Mulhouse - (soc. an.), 1, rue de la Fonderie, Mulhouse (Haut-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Matériel pour l'industrie textile, notamment machines pour le peignage, la filature, le retordage et la préparation du tissage du coton et de toutes fibres courtes, de la laine peignée et des fibres artificielles et synthétiques et toutes fibres longues;peigneuses pour étoupes de lin;machines pour peignage, préparation et filature de la ramie;machines à tisser;machines pour le blanchiment, l'apprêt, la tinture, l'impression et la finition des tissus;machines à marquer les sacs;moteurs Diesel, à gaz et mixtes Diesel-gaz, notamment pour centrales, applications pétrolières et industrielles, pour chemins de fer (locomotives, locotracteurs, rames rapides), pour centrales électriques (groupes de secours et de service), pour la navigation (groupes de propulsion, groupes auxiliaires de bord), pour l'industrie du pétrole (sondes, oléoducs) et autres applications industrielles (notamment stations de pompage);chaudières à vapeur monobloc;chaudières à vapeur à tubes d'eau et à tubes d'angle à circulation naturelle;chaudières à vapeur et à eau chaude;moteurs et machines soufflantes à gaz de hauts fourneaux;moto-compresseurs à gaz;compresseurs à pistons;installations d'épuration de gaz;équipements lourds de sidérurgie;chariots automoteurs à minerai et chariots peseurs;matériels pour l'industrie chimique;bascules notamment pour camions et wagons;crics;équipements de portes d'écluses, de vannes et de ventelles;pièces mécaniques en fonte moulée notamment bâtis, cylindres, culasses, pièces pour machines textiles;matériel pour l'adhérisation des câbles pour pneumatiques;installation d'enduction;traitement de matériaux;élaboration, fourniture, mise en route d'ensembles industriels avec ou sans assistance technique, travaux d'ingénieurs, consultations progessionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.